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REGLEMENT INTERIEUR TYPE DU ROTARY CLUB

REGLEMENT INTERIEUR TYPE


MANUEL DE PROCÉDURE 2016 5 RÈGLEMENT INTÉRIEUR      RECOMMANDÉ AU ROTARY CLUB
 1 Définitions ...................................................................................................................... 95  2 Comité du club .............................................................................................................. 95  3 Élections et mandats .................................................................................................. 95  4 Responsabilités des dirigeants  .............................................................................. 96 5 Réunions  ........................................................................................................................ 96  6 Cotisations ..................................................................................................................... 96 7 Modes de scrutin  ......................................................................................................... 97  8 Commissions ................................................................................................................. 97  9 Finances  ......................................................................................................................... 97
 10 Admission des membres  ........................................................................................... 97  11 Amendements  .............................................................................................................. 97
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ARTICLES 1 ; 2 ; 3 RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU ROTARY CLUB DE
Ce règlement n’est qu’un modèle proposé par le Rotary et peut être modifié par chaque club, pourvu que les changements apportés soient compatibles avec les statuts du Rotary club et les statuts et le règlement intérieur du Rotary ainsi qu’avec le Rotary Code of Policies. Votre club peut également définir un quorum à des fins d’élection. Tous les articles obligatoires sont indiqués. Article 1 Définitions 1. Comité   le comité du club. 2. Administrateur   un membre du comité du club. 3. Membre   tout membre, autre que d’honneur, du club. 4. Quorum    nombre minimum de membres présents pour procéder à un vote : un tiers de l’effectif du club ou, pour le comité, la majorité de ses membres. 5. R.I.   Rotary International. 6. Année    période de douze mois de l’année rotarienne qui commence au 1er juillet. 
N.B. : Il revient à votre club de déterminer le quorum à atteindre pour procéder à un scrutin.
Article 2 Comité du club Le club est géré par un comité composé au minimum du président, du président  sortant, du président élu, du vice-président, du secrétaire et du trésorier. 
N.B. : Cet article doit figurer dans votre règlement intérieur et votre comité doit comprendre les dirigeants listés ci-dessus. Votre club peut également ajouter à son comité un ou plusieurs administrateurs, le vice-président, le président nommé, le chef du protocole et d’autres dirigeants. Les clubs satellite doivent lister leurs dirigeants dans cet article.
Article 3 Élections et mandats § 1. Un mois avant les élections, les membres peuvent proposer des candidats aux postes de président, vice-président, secrétaire, trésorier et à tout poste d’administrateur vacant. Les candidatures peuvent être présentées par une commission de nomination et/ou les membres au cours d’une réunion. § 2. Les postes sont pourvus au scrutin majoritaire, le candidat recevant la majorité des voix étant élu à ce poste. § 3. Toute vacance au sein du comité, ou à un poste de dirigeant, est pourvue par les administrateurs restants. § 4. Toute vacance aux postes d’administrateur ou de dirigeant entrant est pourvue par les administrateurs entrants restants. § 5. La durée de chaque mandat est de : Président : un an Vice-président : Trésorier : 
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MANUEL DE PROCÉDURE 2016 Secrétaire : Chef du protocole : Administrateur :  
N.B. : Vous devez inclure une procédure d’élection dans votre règlement intérieur. Si vous avez recours à une commission de nomination, veuillez détailler comment elle est constituée. Conformément aux statuts types du Rotary club, le mandat du président est d’un an. 
Article 4 Responsabilités des dirigeants § 1. Président. Le président préside les réunions du club et du comité. § 2. Président sortant. Le président sortant est membre du comité. § 3. Président élu. Le président élu se prépare à son mandat et est membre du comité. § 4. Vice-président. Le vice-président préside les réunions du club et du comité en cas d’absence du président. § 5. Administrateur. Les administrateurs assistent aux réunions du club et du comité. § 6. Secrétaire. Le secrétaire tient à jour la liste des membres et maintient le registre des présences aux réunions. § 7. Trésorier. Le trésorier a la responsabilité des fonds du club et soumet un rapport financier annuel. § 8. Chef du protocole. Le chef du protocole s’assure du bon déroulement des réunions du club. N.B. : Pour plus de détails sur les responsabilités de chaque dirigeant, veuillez vous référer aux manuels correspondants. Article 5 Réunions § 1. Assemblée générale. Une assemblée générale du club est organisée avant le 31 décembre pour élire les dirigeants et les administrateurs pour l’année à venir. § 2. Les réunions statutaires du club ont lieu le  (jour) à  (heure). Les membres doivent être avisés en temps utile de tout changement ou annulation de réunion. § 3. Le comité se réunit tous les mois. Le président peut, de son chef ou à la demande de deux administrateurs, convoquer des réunions supplémentaires qui doivent être annoncées en temps utile.
N.B. : Le deuxième paragraphe de cet article est obligatoire. 
Article 6 Cotisations La cotisation annuelle au club est de . Les cotisations sont réglées conformément à . Par cotisation annuelle on entend la cotisation annuelle due par chaque membre au Rotary, l’abonnement à The Rotarian ou au magazine régional, la cotisation due au district et celle due au club, ainsi que tout autre montant dû au Rotary ou au district. 
N.B. : Cet article doit figurer dans votre règlement intérieur.
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RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU ROTARY CLUB – ARTICLES 3 ; 4 ; 5 ; 6 ; 7 ; 8 ; 9 ; 10 ; 11 Article 7 Modes de scrutin Les votes se font de vive voix ou à main levée, sauf pour l’élection des administrateurs et des dirigeants qui se fait à bulletin secret. Le comité peut également décider de soumettre certaines résolutions à un vote à bulletin secret.
N.B. : Cet article doit inclure le mode de scrutin pour les clubs satellites.
Article 8 Commissions § 1. Les commissions du club coordonnent leur action pour atteindre les objectifs annuels et à long terme du club. Chaque club doit avoir les commissions prévues au paragraphe 7 de l’article 13 des statuts types du Rotary club. § 2. Le président est membre de droit de toutes les commissions et jouit des mêmes privilèges que tout autre membre. § 3. Chaque responsable est chargé des réunions et des activités, supervise et coordonne le travail, et rend compte des activités de sa commission au comité. Article 9 Finances § 1. Avant le début de chaque exercice, le comité établit un budget détaillant les recettes et les charges attendues. § 2. Le trésorier dépose les fonds du club auprès d’une/des banque(s) désignée(s) par le comité. Les fonds sont déposés sur deux comptes différents : un pour le fonctionnement du club et l’autre pour les actions du club. § 3. Les factures sont payées par le trésorier ou tout autre responsable sur autorisation signée par deux autres dirigeants ou membres du comité du club. § 4. Une personne qualifiée effectue chaque année une vérification des comptes du club. § 5. Un rapport annuel sur les finances du club est fourni aux membres. § 6. L’exercice fiscal commence le 1er juillet pour finir le 30 juin. Article 10 Admission des membres § 1. Un membre peut proposer le nom d’un prospect au comité de son club. Un club peut également proposer à un autre club un de ses membres qui en part ou un de ses anciens membres. § 2. Le comité examine cette candidature dans les 30 jours et informe le Rotarien parrainant le candidat de sa décision. § 3. Si celle-ci est favorable, le candidat est alors invité à devenir membre du club.
N.B. : Vous devez inclure une procédure pour entendre les objectifs avancées par des membres du club. 
Article 11 Amendements Le présent règlement peut être modifié au cours d’une réunion statutaire du club où le quorum est atteint, par un vote à la majorité des deux tiers des membres présents, à condition toutefois que les membres aient été avisés par écrit du projet d’amendement au moins dix jours avant la réunion. Pour être apportée au présent règlement, toute modification doit être compatible avec les statuts types du Rotary club, les statuts et règlement intérieur du Rotary ainsi qu’avec le Rotary Code of Policies

Commentaires

  • CLAUDE MARTIN
    • 1. CLAUDE MARTIN Le 17/03/2021
    Secrétaire du club de TOURS-SUD, je prends connaissance de cet article, et je voudrais savoir si, à votre avis, il est nécessaire de soumettre le projet de RI au gouverneur, ce qui est le cas pour les statuts.

    En effet je ne trouve pas le texte qui le prévoit.

    Merci.

    C.M.

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